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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP
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PLEIN CIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEIN CIEL
FORD AUTOMOTIVE GROUP S.A.S

Numéro de dépôt :
1702935
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011

Présentation de la marque PLEIN CIEL

Déposée le 30 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORD AUTOMOTIVE GROUP domicilié(e) 344 avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2207732) - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 127 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2207732) - France.

La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEIN CIEL est expirée depuis le 30 octobre 2011.

FORD AUTOMOTIVE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : KARELIA , PHENOMENE , VEHICULES JOKER , COVENTRY , AIR BAG FORD , MELODY , PLEIN AIR , ESSAIS LIBRES , FORD , FIESTA TROPICAL


FORD AUTOMOTIVE GROUP S.A.S - 344 avenue Napoléon Bonaparte, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2207732) - France - SIREN 425127362


MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2207732) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207732 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 22 décembre 2003 - Changement de dénomination n°383941 - Publication au BOPI 2003-12-22

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297948 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296104 - Publication au BOPI 2000-02-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boites de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles